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Marques déposées par monsieur de BADTS Laurent
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L'Expertiseur du Neuf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Expertiseur du Neuf
M. de BADTS Laurent

Numéro de dépôt :
3930559
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
L\'Expertiseur du Neuf de de BADTS Laurent

Présentation de la marque L'Expertiseur du Neuf

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur de BADTS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « L'Expertiseur du Neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur de BADTS Laurent domicilié(e) 57 rue du Grand Prieur - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de BADTS Laurent domicilié(e) 57 rue du Grand Prieur - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque L'Expertiseur du Neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Expertiseur du Neuf est expirée depuis le 28 juin 2022.


M. de BADTS Laurent - 57 rue du Grand Prieur - 95100 - ARGENTEUIL - France


M. de BADTS Laurent - 57 rue du Grand Prieur - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683712 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

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